24H/24, 7J/7

L'organisation de Domitia Habitat

LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Elle est composée de 4 membres : 2 administrateurs et deux représentants de Domitia Habitat dont le Directeur Général qui est président de séance.

La Commission donne un avis sur l'attribution des marchés de travaux passés en procédure librement définie supérieurs à 1 million d'euros.

Président

Le Directeur Général de Domitia Habitat

Membres titulaires

Monsieur Alain FABRE

Monsieur Paul COHEN

Directeurs ou Responsables de services concernés par la prestation

Membres suppléants

Monsieur Patrick ASTIE

Monsieur Christian DURAND

LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DE LOGEMENT

Elle comprend 6 membres désignés par le Conseil d'Administration dont un représentant des locataires. En outre, le Maire est membre de droit de toutes les commissions d'attribution pour les logements situés sur sa commune.

La Commission est seule compétente dans l'attribution des logements. Elle est chargée d'examiner les demandes de logement et vérifie que les conditions d'accès sont réunies pour l'attribution d'un logement.

Membres avec voix délibérative

Paul COHEN

Jean PONTIER

Akli KACI

Christian DURAND

Roger BRUNEL

Roger BILBE, représentant les locataires

Proposition également de 2 membres avec voix consultative

Le Directeur Général de Domitia

Gérard PUJOL