L'organisation de Domitia Habitat
LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Elle est composée de 3 membres titulaires et 3 suppléants administrateurs.
La Commission donne un avis sur l'attribution des marchés de travaux et de services suivant les seuils réglementaires.
Président
Monsieur Pierre-Marie BECKAERT, Directeur Général de Domitia Habitat
Membres titulaires
Madame Yamina ABED
Monsieur Jean-Marc AMBROSINO
Madame Anne HECKMANN
Membres suppléants
Monsieur Jean-Louis RIO
Monsieur Alain FABRE
Monsieur Georges COMBES
LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DE LOGEMENT
Elle comprend 6 membres désignés par le Conseil d'Administration dont un représentant des locataires. En outre, le Maire est membre de droit de toutes les commissions d'attribution pour les logements situés sur sa commune.
La Commission est seule compétente dans l'attribution des logements. Elle est chargée d'examiner les demandes de logement et vérifie que les conditions d'accès sont réunies pour l'attribution d'un logement.
Membres avec voix délibérative
Yamina ABED
Julien CALMON
Jean-Marc AMBROSINO
Georges COMBES
Aurélien MILHAU
Anne HECKMANN, représentant les locataires
Le Préfet ou son représentant
Le Président de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Le maire de la commune où sont situés les logements à attribuer
Membres avec voix consultative
Un représentant des organismes bénéficiant de l'agrément relatif à l'ingénierie sociale, financière et technique
Les réservataires non membres de droit pour l'attribution des logements relevant de leur contingent
ORGANIGRAMME DE DOMITIA HABITAT
Cliquez sur l'image pour l'agrandir
