24H/24, 7J/7

L'organisation de Domitia Habitat

LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Elle est composée de 3 membres titulaires et 3 suppléants administrateurs.

La Commission donne un avis sur l'attribution des marchés de travaux et de services suivant les seuils réglementaires.

Président

Le Directeur Général de Domitia Habitat

 

Membres titulaires

Monsieur Roger BRUNEL

Monsieur Paul COHEN

Monsieur Patrick ASTIE

 

Membres suppléants

Monsieur Christian DURAND

Monsieur Alain FABRE

Madame Anne HECKMANN

LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DE LOGEMENT

Elle comprend 6 membres désignés par le Conseil d'Administration dont un représentant des locataires. En outre, le Maire est membre de droit de toutes les commissions d'attribution pour les logements situés sur sa commune.

La Commission est seule compétente dans l'attribution des logements. Elle est chargée d'examiner les demandes de logement et vérifie que les conditions d'accès sont réunies pour l'attribution d'un logement.

Membres avec voix délibérative

Paul COHEN

Jean PONTIER

Akli KACI

Christian DURAND

Roger BRUNEL

Anne HECKMANN, représentant les locataires

Membres avec voix consultative

Le Directeur Général de Domitia

Un représentant d'association

Un représentant de l'EPCI ou son représentant

Un représentant de l'Etat